Depuis plusieurs années, l'histoire patrimoniale connaît un succès grandissant auprès d'un public en quête d'identité. Retrouver les racines d'une maison ou d'un bâtiment est le souhait que certains ont exprimé. 

Nous souhaitons traiter ces sujets pour l’ensemble de la commune, à partir de la cartographie en étudiant les différentes sections cadastrales tout en tenant compte des Hameaux qui se sont retrouvés à cheval sur plusieurs sections..

Les intéressés sont les bienvenus.

Le cadastre permet de sauvegarder le patrimoine architectural, de recueillir les traces de son évolution et de ses rapports avec ceux qui l'ont habité.Sous le vocable cadastre on désigne à la fois l'ensemble des documents cadastraux établis en vue de l'assiette de l'impôt foncier et le service administratif du cadastre, chargé des différents travaux cadastraux.

PETITE HISTOIRE DU CADASTRE

Institution à la fois familière et lointaine des Français, il n'est pas inutile de remonter aux origines de notre cadastre actuel afin de comprendre à quoi il sert, comment il a évolué et ce qu'il peut apporter aujourd'hui.

Sous l'Ancien Régime il n'existe pas de cadastre tel que nous le connaissons. Des terriers locaux sont établis sur les seules déclarations des propriétaires. Cette injustice fiscale rend nécessaire la création d'un impôt foncier basé sur la contenance et le revenu de chaque propriété et ce sur l'ensemble du territoire.

LES CAHIERS DE DOLÉANCES DE 1789 ET L'UNIFICATION DES POIDS ET MESURES. 

Lors de la préparation des Etats Généraux de 1789, l'unification des poids et des mesures est très largement réclamée par les trois états dans les cahiers de doléances de 1789. La multiplication des droits de mesurage et l'infinité de valeurs des mesures, qui changent dans le temps et l'espace, les fraudes constantes, l'éloignement de l'idée de justice dans la répartition des biens entre les membres de la communauté, figurent régulièrement dans les Cahiers de Doléances. La revendication d'un cadastre exact et uniforme sur tout le territoire français, outil nécessaire et indispensable pour asseoir un impôt foncier équitable, est donc très forte au moment de la Révolution. Ces doléances seront partiellement entendues avec en 1791, l'institution d'une nouvelle contribution foncière et d'un bureau du Cadastre.

LE CADASTRE NAPOLÉONIEN

Napoléon a joué un rôle fondamental dans l'histoire de la cartographie française. C'est lui qui a donné l'impulsion initiale et nécessaire à deux grandes entreprises d'envergure nationale, à savoir la confection d'un cadastre parcellaire et celle de la Carte d'Etat-Major, réalisée au l/80000ème entre 1832 et 1880.

La première entreprise avait pour but de préciser la connaissance précise des propriétés foncières en vue d'une meilleure répartition de l'impôt. Ces plans indiquent toutes les parcelles de terrains et les états de sections d'une commune établis consécutivement à des relevés topographiques. Ils seront complétés dès 1821 par des matrices cadastrales qui décrivent en un seul registre les propriétés bâties et non bâties. Des registres séparés ne seront établis pour ces deux types de propriétés qu'à partir de 1881. Le registre des propriétés non bâties sera alors appelé "matrice supplémentaire".

Le Cadastre Napoléonien est devenu le document de référence composé :

• d'un plan parcellaire établi par commune
• d'un état de section répertoriant les différentes propriétés renfermées dans une section
• d'une matrice cadastrale ou registre récapitulatif donnant pour chaque propriétaire la liste de ses biens et leur évaluation.

La seconde entreprise permettait une connaissance complète du territoire national dans ses 3 dimensions, avec toutes les routes et tous les chemins que peut utiliser une armée en mouvement. En effet, les guerres de la Révolution et de l'Empire ont donné aux cartes un rôle primordial, à tel point que les documents cartographiques étaient de véritables trésors de guerre qu'il fallait à tout prix protéger contre la convoitise des ennemis.

On retrouve dans ces deux grandes réalisations l'origine des deux grands producteurs français de données géographiques que sont le Service du Cadastre (échelles inférieures au l/5000ème), et l'Institut Géographique National (échelles supérieures au l/5000ème).

Toutefois, le cadastre a été régulièrement modifié ...

LE CADASTRE ACTUEL

Le cadastre actuellement en vigueur en France a été élaboré au XX° siècle en plusieurs étapes :

• les travaux de la commission extra-parlementaire de 1891, qui seront repris partiellement dans la loi du 17 Mars 1898.
• la loi du 16 avril 1930 et la rénovation générale du cadastre (révision par voie de mise à jour du cadastre napoléonien).
• la loi du 17 décembre 1941 (rénovation par voie de réfection). les décrets des 4 janvier et 30 avril 1955 sur la
• réforme de la publicité foncière (rénovation par voie de renouvellement).
• la loi du 18 juillet 1974 sur le remaniement du cadastre.

Deux grandes problématiques ressortent de cette lente maturation, l'une concernant le droit (cadastre juridique contre cadastre fiscal) et l'autre concernant la technique de rénovation cadastrale (réfection contre simple mise à jour, rattachement au réseau géodésique ou non).

Ces modifications permettent de constater des changements de dénominations, l'apparition et la disparition de lieux-dits, voire d'anciens hameaux.

0Le cadastre : Mode d'emploi

Une fois repérés sur le plan cadastral la section et le numéro de parcelle, son emplacement sur la commune, il est aisé de consulter la matrice cadastrale. Une liste alphabétique des propriétaires renvoie le lecteur à une page de la matrice où sont décrites aux numéros parcellaires du plan toutes les possessions ainsi que le lieu-dit et la contenance.

Sur cette page, les deux dernières colonnes mentionnent "d'où sont tirés les acquis" (à qui a été achetée la maison et/ou le terrain) et "où sont passés les articles vendus" (à qui a été vendue la maison et/ou le terrain). Des noms de propriétaires, parfois de notaires ayant rédigé les actes, qui vous renvoient à la liste alphabétique puis aux pages correspondantes de la matrice... Et ainsi de suite pour remonter sur plusieurs années les possesseurs successifs. Les matrices ont l'avantage de distinguer les maisons bien sûr, mais également les étables, granges, écuries, latrines, fours, colombiers, bergeries, remises, celliers, moulins, pressoirs, vergers, labours, herbages, futaies, taillis, marais, pâtures, étangs etc.

D'autres documents officiels permettent de cerner l'environnement économique des maisons sous l'Ancien Régime :

• Les plans des paroisses ou plans d'intendance
• Des procès verbaux d'arpentage.
• Les états de situation de paroisses, contenant des indications très précieuses sur le produit de la dîme et des droits seigneuriaux, la statistique du bétail, les diverses industries etc.
• Des documents concernant les travaux publics : plans de traverse de routes et chemins, reconstruction d'église, travaux divers. (Localisation : fonds des Généralités série C des archives départementales)

Cas particulier : L'histoire des bâtiments religieux devenu lieux d'habitation peut être menée suite à l'étude du cadastre en consultant les archives religieuses de la paroisse. (Pour le Renouard à Sées, pour le Menil Imbert, à Bayeux)

En ce qui concerne l'organisation territoriale du diocèse, les biens immobiliers, la construction des bâtiments religieux, voir les Archives diocésaines (Série C et L).

Dans l'Orne, les données cadastrales viennent d'être numérisées et sont disponibles aux Archives Départementales.

D'ici peu, le cadastre sera consultable directement sur Internet. Nous attendons cette opportunité pour compléter nos informations.

Pour en savoir plus,

http://www.histoire-genealogie.com

un très bon historique du cadastre : Histoire du cadastre français des origines à nos jours

http://perso.wanadoo.fr/cadastre/index.htm

.Si vous avez des informations complémentaires, si vous pouvez nous faire progresser ...,

Contactez-nous